La Commission médicale de groupement installée au sein du territoire de Haute-Garonne et du Tarn Ouest

Publié le 28/01/2022 à 15h19 (mis à jour le 08/03/2022 à 15h48)

Communiqué de presse du Groupement hospitalier de territoire Haute-Garonne et Tarn Ouest

Toulouse, le 28 janvier 2022

La nouvelle Commission médicale de groupement (CMG) du Groupement hospitalier de territoire (GHT) de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest s’est réunie pour la première fois le 27 janvier 2022 et a élu le Professeur Fatemeh NOURHASHEMI, présidente de l’instance, et le Docteur Pascal MARIE, vice-président.

Le Professeur Fatemeh NOURHASHEMI a réalisé tout son parcours universitaire à Toulouse. Spécialisée en rhumatologie et en gériatrie, elle a été nommée professeur des universités en gériatrie en 2004. Chef du pôle de Gériatrie du CHU de Toulouse de 2015 à 2021, elle est déjà très impliquée dans le GHT, notamment en tant que responsable de la filière Vieillissement.
Elle est depuis le 14 décembre 2021 présidente de la CME du CHU de Toulouse.

Médecin psychiatre responsable de l’unité de souffrance psychosociale de l’établissement psychiatrique toulousain Gérard Marchant et en charge du secteur 8 de psychiatrie, le Docteur Pascal MARIE porte un intérêt particulier aux questions de l’adolescence et de précarité.
Le 24 juin 2021, il a été élu président de la CME du CH Gérard-Marchant.

Nouvelle organisation des GHT

La nouvelle organisation et le renforcement de la médicalisation des décisions reposent notamment sur la création, dans chaque GHT, d’une Commission médicale de groupement. Véritable parlement médical composé de médecins, pharmaciens, odontologistes et sages-femmes, elle a pour mission d’élaborer la stratégie médicale de son territoire et son projet médical partagé, et de participer à leur mise en œuvre. Elle contribue également à l’élaboration de la politique territoriale d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité et de la pertinence des soins, ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. La commission est également consultée sur différents sujets, parmi lesquels : la constitution d’équipes médicales de territoire, la mise en place de pôles inter-établissements ou de fédérations médicales inter-hospitalières, le schéma territorial de la permanence et de la continuité des soins, la politique territoriale de recherche et d’innovation...

Dans le cadre de la loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016, le groupement hospitalier de territoire (GHT) de la Haute-Garonne et du Tarn-Ouest s’est constitué en 2016 autour du Centre hospitalier (CH) Comminges-Pyrénées, du Centre hospitalier de Lavaur, des Hôpitaux de Luchon, du Centre hospitalier Gérard Marchant, du Centre hospitalier de Muret et du Centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse, établissement support du GHT. L’objectif de cette nouvelle organisation hospitalière est de garantir à tous les patients du territoire un meilleur accès aux soins en renforçant la coopération entre hôpitaux publics autour d’un projet médical et d’un projet de soins partagés.

La composition de la commission médicale de groupement est fixée par la loi et la règlementation. Elle doit assurer une représentation équilibrée de chacun des établissements parties, ainsi que des effectifs, des disciplines, des filières et des parcours de soins.
La CMG de la Haute-Garonne et du Tarn Ouest comprend 30 membres avec voix délibérative, 13 membres avec voix consultative et des membres invités.
Chaque établissement dispose d’un nombre de sièges de titulaires et de suppléants représentant des personnels médicaux, odontologiques, pharmaceutiques et maïeutiques membres de leur CME.

L’installation de la CMG avait été précédé en 2021 du renouvellement des Commissions médicales au sein des établissements parties au GHT.

Les présidents de Commission médicale d’établissement (CME) renouvelés en 2021 dans les établissements du GHT Haute-Garonne Tarn Ouest :

  • Hôpitaux de Luchon : Dr Jean-Jacques LLOVERAS
  • CH Marchant : Dr Pascal MARIE
  • CH Comminges-Pyrénées Saint-Gaudens : Dr Stéphanie MARY-CHALON
  • CHU Toulouse : Pr Fatemeh NOURHASHEMI
  • CH Lavaur : Dr Jacques RATINEY
  • CH Muret : Dr Marie-Odile SABY

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